Conditions particulières d'utilisation du site

REALISATION EDITORIALE

Le site accessible à l'adresse suivante : https://www.fuzexperts.tv (ci-après le " Site ") est la propriété de :

Experts-Comptables Services (ECS)

Représentée par Madame Cécile de Saint-Michel, en qualité de Présidente.

La Direction de la publication est assurée par Madame Cécile de Saint-Michel.

L'équipe éditoriale est composée d'élus et de permanents d'ECS.

HEBERGEUR

Le présent site est hébergé par :

OVH

SAS au capital de 10 174 560 ?

RCS Lille Métropole 424 761 419 00045
Code APE 2620Z
N° TVA : FR 22 424 761 419
Siège social : 2 rue Kellermann - 59100 Roubaix - France

DROITS DE REPRODUCTION

Tous les contenus présents sur le Site sont la propriété d'ECS et sont donc couverts par le droit d'auteur.

Les marques d'ECS ainsi que les logos figurant sur le Site ont été déposées auprès de l'INPI ou sont la propriété de ses partenaires.

La reproduction ou la représentation de tout ou partie de ce Site, sur quelque support que ce soit, est formellement interdite sauf accord préalable écrit de la Direction de la publication.

En cas d'autorisation par la Direction de la publication, la source et la date de la copie devront être indiquées.

Toute utilisation des contenus à des fins commerciales est également interdite sauf accord écrit préalable de la Direction de la publication.

 

PROTECTION DES DONNEES PERSONNELLES

ECS est engagée dans une démarche continue de protection des données personnelles de ses internautes, en conformité avec la Loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978 modifiée (ci-après " LIL ") et du règlement n°2016/679, dit règlement général sur la protection des données (ci-après dénommé " le RGPD ").

Vous pouvez consulter la politique de confidentialité et de gestion des cookies du CNOEC en cliquant sur ce lien.

Le terme " Utilisateur " désigne la personne ayant un Comptexpert, qui visite une ou plusieurs pages du Site.

 

FONCTIONNEMENT

Pour toute question technique relative au Site, l'Utilisateur peut adresser un message au webmaster à l'adresse suivante : formulaire de contact